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Conseil municipal du 14 mars 2016

COMPTE RENDU  DE  LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 MARS 2016 à 20 H 30.

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Lundi 14 Mars 2016 à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur RIEHL Jean-Pierre, Maire.

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION.

Après lecture des Comptes de Gestion 2015, le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité les Comptes de Gestion 2015, établis par Madame le Receveur Municipal, Percepteur de Belvès, ainsi que les Comptes Administratifs 2015 : Commune, Irrigation, Eau, Assainissement, sont acceptés à l’unanimité.

AVANCEMENT TRAVAUX MAISON MEDICALE.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le permis de construire de la maison médicale est accepté sans réserve. L’Appel d’Offres est lancé pour les différents lots concernant la construction de la maison médicale.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la mise à disposition d’un Agent Communal à partir du 1er Janvier 2016 à l’Office de Tourisme Intercommunal «  Vallée Dordogne-Forêt Bessède » jusqu’au 31 décembre 2016.  

AVENANT CONTRAT AFFERMAGE A.E.P. (Eau Potable).

   Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat d’affermage du service de l’Eau Potable passé le 25 mai 2004 avec la SOGEDO, arrive à échéance le 30 juin 2016.   Afin de mener le contrat à son terme il a été convenu avec la SOGEDO de reporter l’échéance du contrat d’affermage au 30 juin 2017.

ADHESION COMMUNE DE CAMPAGNE AU SMDE (SYNDICAT MIXTE DES EAUX).

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de la Préfecture demandant de délibérer pour accepter l’adhésion de la commune de Campagne au SMDE. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité que la Commune de Campagne adhère au Syndicat Mixte des Eaux (SMDE).

RENOUVELLEMENT CONVENTION SPA.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que devant le nombre augmentant de chiens errants et qui provoquent de nombreuses nuisances, il est nécessaire de renouveler la convention entre la Commune et la S.P.A. (Sauvegarde et Protection des Animaux) afin d’assurer un service de fourrière.

TRAVAUX DOSSIER AEP (EAU POTABLE) SECTORISATION.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Daniel BRAULT, Adjoint, les travaux AEP Sectorisation vont avoir lieu dans toute la commune.    

RAPPORT DU SATESE.

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la station d’épuration, suite à la visite du SATESE en date du 12 Octobre 2015. Le fonctionnement de la station est satisfaisant.

La séance est levée à 22h45.