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Conseil Municipal du 11 Septembre 2020


COMPTE  RENDU  DE  LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2020 à 20H.

                   Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Vendredi 11 Septembre 2020 à 20H, sous la présidence de Monsieur ROQUES Didier, Maire.
Présents M. ROQUES Didier, Maire. Mme CHEVRIER Jasmine. M.BRAULT Daniel. Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine. M. CARCELES Yannick. M. GATTEAUX Jean. Mme NICOLAI Denise. M. BELLARD Vincent. Mme MARTINET Monique. Mme CABANNES-DIEUDE Emilie. Mme VERGNOLLE Sabine.
Absents excusés : Mme MARTINET Françoise a donné pouvoir à Mme MARTINET Monique. M. BRANDELY Lilian a donné pouvoir à M. ROQUES Didier. M. BITOUNE Serge a donné pouvoir à Mme CHEVRIER Jasmine.
Absent : M. DELRIEUX Benjamin.
          Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h. 
          Lecture est donnée du compte rendu du 10 Juillet 2020.
M. CARCELES Yannick a été élu(e) secrétaire de séance

RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE.

Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 27 mai 2020 portant « délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal ». Monsieur le Maire informe que des contrats ont été pris avec le Crédit Agricole en vue de renouveler la ligne de trésorerie. Accepté à l’unanimité.

PARTICIPATION POUR MISE A DISPOSITION DE LA HALLE DE MARCHANDISES.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le bâtiment dit "Halle de Marchandises" située au Bourg est mis à la disposition de l'Association Paysanne Sud Dordogne, représentée par M. Emmanuel GALY de Belvès (24).
Cette mise à disposition est renouvelée à compter du 1er septembre 2020 jusqu'au 31 août 2021.
Après en avoir délibéré, l'assemblée accepte cette mise à disposition.
Monsieur le Maire est autorisé à établir la convention qui devra être signée par le représentant de l'Association Paysanne Sud Dordogne.  Accepté à l’unanimité.

MAITRISE D’ŒUVRE (MOE) : RENOUVELLEMENT 2EME TRANCHE DU RESEAU EAU POTABLE « ROUTE DU PRADAL » SIMULTANEMENT A L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX.

Monsieur le Maire, donne la parole à Monsieur BRAULT Daniel, Adjoint qui    informe l’assemblée qu’il est nécessaire de renouveler le réseau d’eau potable, 2ème tranche à « Route du Pradal » simultanément à l’enfouissement des réseaux d’électrification.
Le Conseil Municipal décide, afin de mener à bien cette opération, de missionner un Maître d’œuvre (MOE), à savoir, la SARL ATMO INGENIERIE.
Il informe qu’un appel d’offres sera lancé auprès de plusieurs entreprises.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents se rapportant à ce dossier.  Accepté à l’unanimité.

COMMISSION MARCHES PUBLICS A PROCEDURE ADAPTEE        (MAPA).

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’i est nécessaire de désigner des délégués titulaires et suppléants concernant la Commission Marchés Publics à Procédure Adaptée, chargée d’examiner les dossiers inférieurs aux seuils européens.
Après en avoir délibéré, les délégués désignés sont :
Titulaires : M. BRAULT Daniel – M. CARCELES Yannick – M. BITOUNE Serge.
Suppléants : M. GATTEAUX Jean – Mme CHEVRIER Jasmine – Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine.
                                    Accepté à l’unanimité.

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2019.

Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2019 (RPQS).
Il signale que le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.
Après présentation de ce rapport et après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce rapport.

CONVENTION COMPOSTE DE CUSSAC.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de passer une convention avec la plateforme de composte de CUSSAC afin que les habitants de la commune bénéficient de composte gratuit.
Un courrier devra être adressé à l’ensemble de la population sioracoise pour les informer qu’ils peuvent bénéficier de ce composte gratuitement.
De plus, un projet de plantation d’un verger de variétés anciennes est à l’étude en ce qui concerne ce même terrain.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition de composte venant de la plateforme de CUSSAC.

TARIFS IRRIGATION ABONNEMENTS : COMPTEURS ET UNITES.

Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des dépenses réalisées sur le Budget Annexe Irrigation, décide d’augmenter les tarifs et de les fixer comme suit :
Le prix du compteur passera de 34,00€ H.T. à 35,00€ H.T., à partir du 5ème compteur il sera appliqué ½ tarif par compteur.
Le prix de l’Unité passera de 108,00€ H.T. à 109,00€ H.T., avec ½ tarif à partir de la 5ème Unité.
      Ces tarifs seront reconduits annuellement, sauf travaux d’investissement importants sur le réseau.
          Accepté à l’unanimité.

DIVERS COURRIERS CONCERNANT LA SECURITE ROUTIERE.

Monsieur le Maire donne lecture de plusieurs courriers concernant des problèmes de sécurité routière par manque de panneaux sur la commune, dont un courrier de Mr REUCHERON Benjamin suite à l’accident de son fils qui s’est produit cet été, au carrefour Rue des Acacias et Rue des Cèdres. L’assemblée décide de mettre en place un panneau « cédez le passage » dans la Rue des Cèdres dans l’angle de l’ancienne maison gare SNCF (en face de chez Mme LEFEVBRE).
Un courrier de Mr THOUVENIN Patrick, Impasse du Défait, qui nous demande d’examiner le problème de circulation au niveau du carrefour Impasse du Défait et Route du Pradal, la circulation est de plus en plus dense avec des vitesses excessives et non respectées. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal souhaite étudier une solution afin de pouvoir résoudre ce problème de vitesse.
ADRESSAGE 

Monsieur le Maire rappelle les membres composant la commission adressage. La commission se réunira prochainement, pour le moment nous sommes en attente de validation par l’ATD 24 du travail de recensement des rues qui a été réalisé.
La séance est levée à 23h30.