COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 13 AVRIL 2022 A 18H00 A LA MAIRIE.
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Mercredi 13 Avril 2022 à 18H00, sous la présidence de Monsieur ROQUES Didier, Maire.
Présents : M.ROQUES Didier, Maire. Mme CHEVRIER Jasmine. Mr. BRAULT Daniel. Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine. M. CARCELES Yannick. M. GATTEAUX Jean. Mme NICOLAI Denise. Mme MARTINET Françoise. Mr FLAUD Bernard. Mr BITOUNE Serge. Mme MARTINET Monique. Mme CABANNES-DIEUDE Emilie.
Absents excusés : Mr. DELRIEUX a donné pouvoir à M. CARCELES Yannick. Mme VERGNOLLE Sabine a donné pouvoir à Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine.
Absent : Mr BRANDELY Lilian.
Mme Françoise MARTINET est élu(e) secrétaire de séance.
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2021.
Après lecture des Comptes de Gestion 2021, le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité les Comptes de Gestion 2021, établis par Madame le Receveur Municipal, Percepteur de Belvès.
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 : COMMUNE, IRRIGATION et EAU.
Monsieur le Maire, avant de quitter la salle de réunion, donne la parole à Mr GATTEAUX Jean, Président de séance pour la présentation des Comptes Administratifs 2021 : Commune, Irrigation, Eau, après délibérations, ces Comptes Administratifs 2021 sont acceptés à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE LA COMMUNE : AFFECTATION DU RESULTAT
Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de Mr GATTEAUX Jean qui présente le Compte Administratif Commune de l’exercice 2021, dressé par Monsieur ROQUES Didier, Maire, qui a quitté la salle, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal APPROUVE le Compte Administratif Commune 2021. Accepté à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE L’IRRIGATION : AFFECTATION DU RESULTAT
Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de Mr GATTEAUX Jean qui présente le Compte Administratif Irrigation de l’exercice 2021, dressé par Monsieur ROQUES Didier, Maire, qui a quitté la salle, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal APPROUVE le Compte Administratif Irrigation 2021. Accepté à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE L’EAU : AFFECTATION DU RESULTAT
Le Conseil Municipal réuni sous la Présidence de Mr GATTEAUX Jean qui présente le Compte Administratif Eau de l’exercice 2021, dressé par Monsieur ROQUES Didier, Maire, qui a quitté la salle, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal APPROUVE le Compte Administratif Eau 2021. Accepté à l’unanimité.
2022-04-13-06 : FIXATION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré du Taux d’Imposition applicable en 2022 pour chacune des taxes directes locales, décide de retenir les taux comme suit :
- Foncier Bâti : 39.50 %
- Foncier Non Bâti : 43.69 %
- C.F.E. : 13.17 % Accepté à l’unanimité.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 : BUDGET PRINCIPAL, BUDGET ANNEXE IRRIGATION, BUDGET ANNEXE EAU.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
- La mise en recouvrement de la somme de 384 301 € (trois cent quatre-vingt- quatre mille trois cent un euros) au titre des contributions directes, article 73111 du Budget Principal :
- Vote les Budgets Primitifs 2022 Budget Commune, Budget Annexe Irrigation, Budget Annexe Eau, comme suit :
En section de FONCTIONNEMENT :
Budget Principal 1 120 313.38 €
Budget Annexe Irrigation 63 760.46 €
Budget Annexe Eau 81 241.26 €
En section d’INVESTISSEMENT :
Budget Principal 733 618.32€
Budget Annexe Irrigation 91 580.25€
Budget Annexe Eau 313 649.26 €
Le Budget Commune et les Budgets Annexes sont acceptés à l’unanimité. Accepté à l’unanimité.
Emprunt « Prêt Relais » 250 000 euros.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des demandes d’offre de prêts concernant le dossier « ECO QUARTIER DURABLE INTERGENERATIONNEL », ont été demandées à plusieurs établissements bancaires. Les propositions seront à étudier lors d’un prochain Conseil Municipal.
DEMANDE DE SUBVENTION DOTATION D’EQUIPEMENT DE TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2022
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée, que dans le cadre de la construction d’un Eco Quartier Durable Intergénérationnel sur la commune de Siorac en Périgord, la commune souhaite la création de logements afin de développer sa potentialité d’accueil de population dans un environnement rural nécessitant la présence d’une cohabitation intergénérationnelle.
Pour ce faire, Monsieur le Maire avait demandé, par délibération en date du 27/01/2022, l’autorisation au Conseil Municipal de solliciter une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2022 (DETR).
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- autorise M. le Maire à solliciter la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux(DETR),
- autorise Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
Accepté à l’unanimité.
RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DORDOGNE FORET BESSEDE.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée, le Rapport d’Activités 2020 de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal prend acte de cette présentation. Accepté à l’unanimité.
CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES TECHNIQUES ENTRE SIORAC EN PERIGORD ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DORDOGNE FORET BESSEDE.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (CCVDFB) propose une convention de prestations de services techniques, conformément aux articles L5216-7-1 et L5215-27 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il est proposé au Conseil Municipal de faire appel à des prestations de services techniques, à savoir, pour l’entretien « voies communales » et prestations de « fauchage » sur la commune de Siorac en Périgord.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la convention de prestations techniques entre la Commune et la CCVDFB pour une durée d’un an, selon les termes de la convention.
Groupement de commande avec la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède (CCVDFB) pour les travaux d’aménagement relatifs aux opérations d’aménagement d’un Eco Quartier Durable Interqénérationnel dit « Les Fruitiers »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet d’aménagement de l’Eco Quartier Durable Intergénérationnel, dit des Fruitiers, dans le prolongement du hameau de La Fontaine, devant permettre la construction d’une quinzaine de logements.
La Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède est compétente en matière d’Assainissement Collectif : elle est donc partie prenante des aménagements à conduire pour viabiliser le site de l’opération. Le programme de travaux consiste :
Terrassement et revêtements de voirie,
Travaux d’espaces verts, clôtures et mobilier urbain.
Travaux de réseau d’eaux pluviales.
Travaux de réseau d’eau usée.
Travaux de réseau d’alimentation d’eau potable.
Travaux de réseau d’électricité, d’éclairage et de fibre optique.
Opérations de contrôle et réception des réseaux (EP/EU).
Pour conduire ces opérations d’aménagement, il est envisagé de constituer un groupement de commandes afin de disposer des mêmes entreprises en charge de la réalisation des réseaux humides sous maîtrise d’ouvrage communautaire (EU) et communale (EP, AEP).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
D’approuver la convention de groupement de commandes proposée.
De valider l’adhésion de la commune de Siorac-en-Périgord à ce groupement de commandes,
- De valider le rôle de coordonnateur de la commune de Siorac-en- Périgord au sein du groupement de commandes.
D’autoriser le Maire à signer ladite convention de groupement de commandes.
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION SOGEDO DU 20 AOUT 2018 POUR TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESERVOIR DE ROUMEGOUSE.
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux de réhabilitation du réservoir de Roumégouse (Château d’eau) à Siorac en Périgord.
Notre concessionnaire SOGEDO, nous propose un Avenant n°1 au contrat de concession du 20 Août 2018. Cet avenant fait état de travaux de mise en sécurité des accès et de l’ouvrage qui s’est fortement dégradé avec l’apparition de fuites et armatures apparentes dans le réservoir.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cet avenant n°1 et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les documents se rapportant à ce dossier.
TARIFS M3 EAU NON POTABLE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de fixer à compter du 1er Mai 2021 les tarifs irrigation comme suit :
Le prix du m3 consommé passera de 0,23€ TTC à 0,24€ TTC, une ristourne exceptionnelle sera accordée aux agriculteurs, ce qui ramènera le prix du m3 de 0,18 € TTC à 0,19 € TTC.
Un ajustement de 200 m3 sera facturé lorsque le relevé d’un compteur ne pourra se faire suite à des dysfonctionnements des compteurs Irrigation ou à l’inaccessibilité de ces compteurs.
Accepté à l’unanimité.
MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T.).
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la Fonction Publique Territoriale VU le décret n° 2004-878 du 26 août 2004 (modifié) relatif au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale ;VU le décret n° 2010-531 du 20 mai 2010 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale
VU le décret n° 2018-1305 du 27 décembre 2018, relatif à la conservation des droits acquis au titre d’un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la fonction publique ;
VU l’avis favorable du Comité Technique en date du 21 Janvier 2022
Le Maire indique qu’il est institué dans la Collectivité Mairie de Siorac en Périgord un compte épargne-temps (C.E.T.). Ce compte permet à leurs titulaires d’accumuler des droits à congés rémunérés en jours ouvrés. Il est ouvert à la demande expresse, écrite, et individuelle de l’agent, qui est informé annuellement des droits épargnés et consommés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de l’instauration du compte épargne-temps dans les conditions susmentionnées. Accepté à l’unanimité.
CREATION D’UN POSTE AU GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu la loi n° 83-634 du 13.07.83 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26.01.84 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à la création d’un poste d’Adjoint Administratif pour 35 heures.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré le Conseil Municipal DECIDE de créer à compter du 1er Juin 2022, le poste d’Adjoint Administratif et d’inscrire au budget les crédits correspondants.
Accepté à l’unanimité.
CREATION D’UN POSTE AU GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13.07.83 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26.01.84 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à la création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère Classe, suite à avancement de grade.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré le Conseil Municipal ACCEPTE de créer à compter du 1er Juin 2022, le poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère Classe pour 35 heures et d’inscrire au budget les crédits correspondants. Accepté à l’unanimité.
CREATION D’UN POSTE AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ére CLASSE.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13.07.83 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26.01.84 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant,
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder à la création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ème Classe pour un 35 heure à compter du 1er Janvier 2023, suite à la proposition d’avancement de grade.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré le Conseil Municipal DECIDE de créer à compter du 1er Janvier 2023, le poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe et d’inscrire au budget les crédits correspondants. Accepté à l’unanimité.
CONTRAT DE LOCATION SARL JEANTE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la SARL JEANTE, loue un local de 20 m2 dans la zone commerciale à la commune de Siorac en Périgord.
Un bail doit être consenti entre les deux parties, à compter du 1er Juin 2022 jusqu’au 31 décembre 2022, renouvelable par tacite reconduction.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce bail de location et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat et tous les documents s’y rapportant.
CONVENTION MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL AVEC LE CREDIT AGRICOLE.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Crédit Agricole Charentes-Périgord serait intéressé pour installer son distributeur à billets dans le local que la SARL JEANTE propose de louer à la commune.
Cette convention serait consentie à compter du 1er Juin 2022 jusqu’au 31 décembre 2022 avec gratuité pour cette période, renégociable à son terme.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et tous les documents s’y rapportant.
CONVENTION 2022 AVEC 30 MILLIONS D’AMIS
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants a été renouvelée pour l’année 2022.
BUREAU DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DU 24 AVRIL 2022 (2ème Tour)
PRESIDENT : M. ROQUES Didier.
SUPPLEANTS en cas d’absence : Mme CHEVRIER Jasmine. M. BRAULT Daniel. Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine. M. CARCELES Yannick.
8H00 à 10H30 10H30 à 13H00 13H00 à 15H30 15H30 à 19H00
BRAULT Daniel BRUNETEAU-LORENZO Sandrine CHEVRIER Jasmine CARCELES Yannick
GATTEAUX Jean VERGNOLLE Sabine CABANNES DIEUDE Emilie NICOLAI Denise
FLAUD Bernard BITOUNE Serge MARTINET Monique DELRIEUX Benjamin
BRADELY Lilian MARTINET Françoise
BUREAU DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 12 JUIN 2022 (1ER TOUR)
PRESIDENT : M. ROQUES Didier.
SUPPLEANTS en cas d’absence : Mme CHEVRIER Jasmine. M. BRAULT Daniel. Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine. M. CARCELES Yannick.
8H00 à 10H30 10H30 à 13H00 13H00 à 15H30 15H30 à 18H00
BRAULT Daniel BRUNETEAU-LORENZO Sandrine CHEVRIER Jasmine CARCELES Yannick
GATTEAUX Jean BITOUNE Serge CABANNES DIEUDE Emilie NICOLAI Denise
FLAUD Bernard BRANDELY Lilian PANEK Cristina MARTINET Monique DELRIEUX Benjamin
BUREAU DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 19 JUIN 2022 (2ème Tour)
PRESIDENT : M. ROQUES Didier.
SUPPLEANTS en cas d’absence : Mme CHEVRIER Jasmine. M. BRAULT Daniel. Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine. M. CARCELES Yannick.
8H00 à 10H30 10H30 à 13H00 13H00 à 15H30 15H 30 à 18H00
BRAULT Daniel BRUNETEAU-LORENZO Sandrine CHEVRIER Jasmine CARCELES Yannick
GATTEAUX Jean CARCELES Yannick DELRIEUX Benjamin NICOLAI Denise
BRANDELY Lilian FLAUD Bernard PANEK Cristina MARTINET Monique
La séance est levée à 21h30.