COMPTE RENDU  DE  LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU  MARDI 13 DECEMBRE 2016 à 20 H 30.

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Mardi 13 Décembre 2016 à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur ROQUES Didier, Maire.

DEMANDE DETR 2017.

Monsieur le Maire rappelle que suite à la construction de la Maison Médicale, il est nécessaire de prévoir un aménagement des abords de cette Maison Médicale et pour lequel il y a lieu de solliciter une subvention dans le cadre de la D.E.T.R. (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux).

DEMANDE DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2017 (DETR) ECOLE.

Monsieur le Maire rappelle que des aménagements dans notre Ecole sont nécessaires, afin d'anticiper les évolutions du territoire scolaire en cours, et pour lequel il y a lieu de solliciter une subvention dans le cadre de la D.E.T.R. (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux).

MAISON MEDICALE : ABONNEMENT ORANGE.

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il est nécessaire d'améliorer la sécurité de la Maison Médicale au niveau des infractions, des incendies et autre, et que l'alarme déjà installée dans le bâtiment nécessite une connexion à un réseau GSM auprès d'ORANGE. Un abonnement doit être souscrit auprès d'ORANGE. 

CONTRAT CNP 2017.

Monsieur le Maire explique à l'assemblée que les Contrats d'Assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s'assurer pour les risques demeurant à sa charge.

Après avoir pris connaissances du contrat adressé par CNP Assurances, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer le contrat CNP Assurances pour l'année 2017.

ADHESION A LA CHARTE 0 PESTICIDE INITIEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE ET SOLLICITATION D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE POUR SUPPRIMER L'USAGE DES PESTICIDES DANS LA COMMUNE.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la « Charte 0 pesticide » initiée par le Conseil Départemental de la Dordogne afin d'adhérer à cette Charte pour supprimer l'usage des pesticides dans la commune.

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2015.

Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif 2015.

Après présentation de ce rapport et après en avoir délibéré le Conseil Municipal adopte ce rapport annuel.

DEMANDE DE PARTICIPATION FRAIS TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU BUGUE (SIVOM).

Monsieur le Maire donne, à nouveau, lecture du courrier du SIVOM du BUGUE concernant une participation aux frais de transports scolaires pour l'année 2016/2017 pour des enfants de notre commune. Après en avoir délibéré, l'assemblée décide de ne prendre aucune décision, un courrier sera fait en ce sens au Syndicat.

DEMANDE DE PARTICIPATION FRAIS TRANSPORTS SCOLAIRES PAR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE SAINT-CYPRIEN (SIVOM).

Monsieur le Maire donne, à nouveau, lecture du courrier du SIVOM de SAINT-CYPRIEN concernant une participation aux frais de transports scolaires pour l'année 2016/2017 pour des enfants de notre commune. Après en avoir délibéré, l'assemblée décide de ne prendre aucune décision, un courrier sera fait en ce sens au Syndicat.

DEMANDE DE SUBVENTION SECTION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS DES TROIS VALLEES.

Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier des responsables des Jeunes Sapeurs-Pompiers des Trois Vallées demandant une aide exceptionnelle pour un séjour en Allemagne au profit d'une jeune habitante de notre commune et adhérente à la section des Jeunes Sapeurs-Pompiers des Trois Vallées. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'octroyer une aide exceptionnelle à la Section Jeunes Sapeurs-Pompiers.

La séance est levée à  22h30.